Mentions légales
Données du propriétaire
Conformément à l'article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSI-CE), les données du propriétaire de ce site Web sont communiquées :
Propriétaire : Hispania Educación y Comunicación, S.L.U. (ci-après, « Hispania »).
Nom commercial : Hispania, école d'espagnol.
CIF : B98318264.
Siège social : Calle Bernat i Baldoví 3, 46010 Valence, Espagne.
E-mail : [email protected].
Téléphone : (+34) 96 351 05 05.
Activité : Enseignement de langues non réglementé (espagnol pour étrangers) et services associés.
Site Web : https://hispaniaeducation.com
Objet et acceptation
Cet avis légal régit l'utilisation du site Web https://hispaniaeducation.com, dont Hispania est propriétaire. La navigation sur le site confère la qualité d'utilisateur et implique l'acceptation pleine et entière de toutes les clauses des présentes Mentions Légales. Si vous n'êtes pas d'accord avec celles-ci, nous vous demandons de ne pas utiliser le site Internet.
Conditions d'utilisation
L'utilisateur s'engage à faire un usage approprié et licite du site Internet et de son contenu, conformément à la législation en vigueur, à la bonne foi et à l'ordre public. Il est interdit d'utiliser le site à des fins illicites ou nuisibles, ou qui pourraient de quelque manière que ce soit endommager, désactiver ou surcharger le site, ou empêcher son utilisation normale.
En ce qui concerne le contenu du site, sa reproduction, sa distribution ou sa modification, en tout ou en partie, est interdite sans l'autorisation d'Hispania ; toute violation des droits du propriétaire ; et son utilisation à des fins commerciales ou publicitaires autres que celles autorisées.
Hispania adopte des mesures de sécurité raisonnables, mais ne peut garantir l'absence totale de virus ou d'autres éléments susceptibles d'altérer les systèmes de l'utilisateur, elle n'est donc pas responsable des dommages qui pourraient en résulter.
Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du site Web (textes, images, photographies, vidéos, audios, marques, logos, ainsi que sa structure, sa sélection et sa présentation) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle appartenant à Hispania ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation, conformément aux articles 8 et 32.1 de la loi sur la propriété intellectuelle. Sa reproduction, sa distribution et sa communication publique, en tout ou en partie, à des fins commerciales, sans autorisation expresse, sont interdites.
Si vous considérez qu'un contenu viole les droits de propriété intellectuelle, veuillez en informer [email protected] en fournissant vos données, l'identification des contenus et leur emplacement sur le site.
Liens externes et clause de non-responsabilité
Le site peut inclure des liens vers des pages de tiers. Hispania n'est pas responsable du contenu, des services ou des résultats obtenus grâce à ces liens, dont le traitement des données est régi par les politiques de confidentialité de chaque site.
Hispania ne garantit pas et n'est pas responsable de : la disponibilité et la continuité du site ; la présence de virus ou de programmes nuisibles dans le contenu ; ni l'utilisation illicite, négligente ou frauduleuse du site par des tiers.
Législation et juridiction applicables
Cet avis juridique est régi par la loi espagnole. Pour la résolution de toute controverse, les parties se soumettent aux cours et tribunaux correspondants conformément à la loi.
Modifications
Hispania se réserve le droit de modifier cet avis juridique pour l'adapter aux évolutions législatives ou autres. Les modifications seront publiées sur cette page.
Dernière mise à jour : 27 juillet 2026.